Mentions légales

1. Éditeur du site

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Fabien DURAND.

3. Hébergement

4. Propriété intellectuelle

La structure, les textes, le code, les interfaces, les marques, les logos et les éléments graphiques du site et de TRAIL DPS sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf indication contraire, ils appartiennent à Fabien DURAND ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, hors exceptions prévues par la loi.

Les cartes ou fonds cartographiques éventuellement représentés restent soumis aux droits et licences de leurs fournisseurs respectifs. Les marques de plateformes et services tiers appartiennent à leurs titulaires.

5. Informations et responsabilité

Les informations présentées sur ce site décrivent TRAIL DPS à la date de mise à jour. Elles peuvent évoluer. SYNOLUVIA s'efforce d'en assurer l'exactitude, sans garantir l'absence totale d'erreur ou d'interruption.

TRAIL DPS est un outil d'organisation et d'aide à la décision. Il ne se substitue ni aux obligations réglementaires de l'organisateur, ni aux services de secours, ni aux autorités compétentes, ni aux procédures opérationnelles de l'événement. Les exports présentés ne constituent pas un dossier préfectoral complet.

L'utilisateur reste responsable de la qualité des informations saisies, des contrôles nécessaires, des autorisations, de la couverture réseau et des décisions prises pendant l'événement.

6. Liens externes

Les liens vers l'App Store, Google Play, les sources officielles ou d'autres services conduisent vers des sites gérés par des tiers. SYNOLUVIA ne contrôle pas leur disponibilité, leurs contenus ni leurs pratiques de confidentialité.

7. Conditions commerciales et licence

Les offres TRAIL DPS sont destinées aux organisations et sont conclues sur devis et contrat. Aucun achat n'est réalisé directement sur le site. Les conditions applicables, le périmètre de la licence, les quotas, l'assistance et les modalités de résiliation sont communiqués avant engagement.

Le contrat de licence utilisateur final disponible à titre documentaire peut être consulté ici : EULA TRAIL DPS. La version contractuelle proposée lors de la souscription ou de l'activation prévaut.

8. Données personnelles

Le traitement des données du site, du formulaire de contact et des cookies est décrit dans la politique de confidentialité du site. L'application mobile dispose d'une politique dédiée à TRAIL DPS TRACKER.